Clause de non-responsabilité

En consultant ce site Web et/ou utilisant des informations proposées sur ou via celui-ci, vous acceptez l'applicabilité de cette clause de non-responsabilité.

Utilisation du site Web boma.fr

Les informations fournies sur ce site Web sont uniquement destinées à une information générale. Aucun droit ne peut être tiré de ces informations. Bien que BOMA apporte le soin nécessaire à la composition et à l'entretien de ce site Web et utilise des sources jugées fiables, nous ne pouvons pas garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations proposées. BOMA ne garantit pas que le site Web fonctionnera toujours correctement ou de manière ininterrompue et qu'il restera exempt de virus. BOMA décline expressément toute responsabilité en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des informations proposées ainsi que par rapport à l'utilisation (non perturbée) de ce site Web.

Informations de tiers, produits et services

Le site de BOMA comprend des liens vers des sites Web de tiers. Nous déclinons toute responsabilité par rapport à ceux-ci et nous ne répondrons en aucun cas du contenu, de l'utilisation ou de la disponibilité de ces sites Web de tiers. L'utilisation de ces liens se fait aux risques et périls de l'utilisateur. L'exactitude, la pertinence, l'actualité ou l'exhaustivité des informations fournies sur ces sites Web n’ont pas été vérifiées par BOMA.

Utilisation d'informations

Tous les droits de propriété intellectuelle et autres droits concernant les informations fournies sur ou via ce site Web (dont l'ensemble des textes, matériaux graphiques et logos) appartiennent à BOMA. Il est interdit de copier, de reproduire, de télécharger, de diffuser ou de divulguer, de quelque façon que ce soit, les informations fournies sur ce site Web sans l'autorisation écrite et préalable de BOMA. Vous pouvez cependant imprimer et/ou télécharger les informations fournies sur ce site Web pour votre usage personnel.

Modifications

Nous avons le droit de modifier à tout moment les informations présentées, y compris la présente clause de non-responsabilité, sans annonce préalable. Il est conseillé de vérifier régulièrement si les informations fournies sur ou via ce site Web, y compris la présente clause de non-responsabilité, n’ont pas été modifiées.

Droit applicable

Ce site Web et la présente clause de non-responsabilité sont régis par le droit belge. Tous les litiges découlant de la présente clause de non-responsabilité ou ayant un rapport avec celle-ci seront exclusivement soumis au juge compétent de l'arrondissement dont dépend BOMA.